Déposée le 5 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMOP domicilié(e) 10, rue Richedoux - 50480 - SAINTE-MERE-EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 971 641 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque SIMOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMOP, Société par actions simplifiée - 10, rue Richedoux - 50480 - SAINTE-MERE-EGLISE - France - SIREN 304971641
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2002 n°2222446 - Publication au BOPI 2002-06-10
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 14 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162966 - Publication au BOPI 1993-09-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42
Inscription le 9 juillet 2002 - Demande de relevé de déchéance n°350160 - Publication au BOPI 2002-07-09
Inscription le 4 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°352596 - Publication au BOPI 2002-09-04
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497839 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-26
Inscription le 14 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716863 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14
Appareils en matières plastiques pour l'épuration des eaux à usage industriel ou domestique.Prestations de service pour la fabrication et la mise en uvre des systèmes, produits et appareils pour l'épuration des eaux: service de traitement
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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